50W_GB

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Cote/Cotes extrêmes

50W_GB1-64

Date

1987-2011

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

6,2 ml

64 unités de description

Origine

CAGB_DIRECTION ECONOMIE, EMPLOI ET AMENAGEMENT

Biographie ou Histoire

Historique du producteur

Elle est créée en 2002.

Modalités d'entrées

Modalités d'entrée

Versement du 25/10/2012

Conditions d'accès

Communicable

Ces documents étant conservés au dépôt extérieur, leur communication en salle de lecture est soumise à un délai de 24h minimum.

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon

Création de lotissement à Roche les Beauprés (2001-2002). Commission consultative des services publics locaux (CCSPL) : commissions consultatives (2003-2004). Chambre de Commerce et d'Industrie du Doubs (CCI) : assemblées générales (2007-2008). Aménagement de la ZAC de Saône (2003-2005). Extension du système U de Saint- Vit (2004). Aérodrome de Thise : correspondance (2005-2006). AUDAB : partenariat (2000-2003). Chaufferie et plates-formes bois (2004).

Cote/Cotes extrêmes

50W_GB2

Date

2000-2006

Origine

CAGB_DIRECTION ECONOMIE, EMPLOI ET AMENAGEMENT

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Traitement : Conservation

Conditions d'accès

Communicable

Ces documents étant conservés au dépôt extérieur, leur communication en salle de lecture est soumise à un délai de 24h minimum.