Raccordement des cités de Saint-Ferjeux et de Rosemont : délibération du conseil municipal, factures, devis, plan, correspondance (1930-1931) ; raccordement des Glacis d'Arènes : factures, devis, plans, correspondance (1931) ; raccordement de Châteaufarine : procès-verbal de réception provisoire, factures, devis, certificats de paiement, plans (1931).

Série : Série N. Biens communaux, Terres, Bois, Eaux. Sous_titre : 3N - Eaux

Cote/Cotes extrêmes

3N1-112

Date

1791-1987

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

4,3 ml

112 unités de description

Modalités d'entrées

Modalités d'entrée

Versement du 14/10/2005

Dernier ajout le 14/10/2005

Conditions d'accès

Communicable

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon

Cote/Cotes extrêmes

3N28 - 3N94

Date

1814-1969

Cote/Cotes extrêmes

3N28 - 3N70

Date

1818-1944

Cote/Cotes extrêmes

3N60 - 3N68

Date

1846-1946

Cote/Cotes extrêmes

3N63

Date

1930-1931