1N - Biens communaux

1 media

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

1N1-107

Date

1682-1984

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

4,7 ml

107 unités de description

Modalités d'entrées

Modalités d'entrée

Versement du 14/10/2005

Dernier ajout le 14/10/2005

Conditions d'accès

Communicable

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon

Cote/Cotes extrêmes

1N43 - 1N45

Date

1868-1922

Anciens bureaux d'octroi, location. - Gare Viotte : arrêté préfectoral, délibérations du conseil municipal, contrats de bail, procès-verbal d'adjudication, cahier des charges, soumissions, rapports, devis, plans, affiche, notes, correspondance (1878-1922). Battant : délibérations du conseil municipal, contrats de bail, questionnaires, correspondance (1882-1919). Montrapon : délibérations du conseil municipal, contrats de bail, correspondance (1884-1894). Chasnot : délibérations du conseil municipal, contrats de bail, plan, correspondance (1889-1919). Rue de Belfort : délibérations du conseil municipal, contrats de bail, état des lieux, correspondance (1889-1921). Fontenottes : délibération du conseil municipal, contrat de bail, rapport, correspondance (1912, 1920).

Cote/Cotes extrêmes

1N44

Date

1878-1922