1O - Travaux publics et voirie en général

1 media

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Cote/Cotes extrêmes

1O1-1O437

Date

1776-1985

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

18,8 ml

437 unités de description

Modalités d'entrées

Modalités d'entrée

Versement du 14/10/2005

Dernier ajout le 29/03/2013

Conditions d'accès

Communicable

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon

Cote/Cotes extrêmes

1O404-1O421

Date

1813-1950

Cote/Cotes extrêmes

1O412-1O418

Date

1816-1896

Route départementale n°1 reliant Besançon à Ornans par La Vèze, construction : rapport, cahier des charges, soumissions, affiches, correspondance (1819, 1823-1825) ; enlèvement des neiges : arrêté préfectoral, correspondance (1827) ; réparations : correspondance (1827-1828) ; travaux de rectifications pour obtenir la qualification en route royale : correspondance (1831-1847).

Cote/Cotes extrêmes

1O412

Date

1819-1847