383W

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Cote/Cotes extrêmes

383W1-7

Date

1992-1999

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

1,4 ml

7 unités de description

Origine

DIRECTION ESPACES VERTS, SPORTIFS ET FORESTIERS

Biographie ou Histoire

Historique du producteur

En 1996, la Direction des espaces verts prend le nom de Direction des Espaces Verts, Sportifs et Forestiers.

Modalités d'entrées

Modalités d'entrée

Versement du 07/02/2006

Conditions d'accès

Communicable

Ces documents étant conservés au dépôt extérieur, leur communication en salle de lecture est soumise à un délai de 48h minimum.

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon

Aménagement d'aires de jeux, année 1998, dossier de marché (n°98-150) lot 1 : maternelle Boichard, attribué à JMS ; lot 2, maternelle Camus ; lot 3 : maternelle Champagne ; lot 4 : maternelle Fontainebleau ; Lot 6 : maternelle Kennedy ; lot 7 : maternelle Montrapon ; lot 8 : maternelle Ronchaux, attribué à Proludic ; Lot 9 : maternelle Tristant Bernard ; lot 10 : aire de jeux, rue de Reims, attribué à Bois d'Orraine ; lot 11 : boulevard Allende ; lot 12 : rue des Causses, attribué à Transalp ; lot 13 : quartier clairs soleils, attribué à Kompan ; pas d'offre conforme proposée pour le lot 5 , maternelle E. Herriot (voir marché 98-191) Aménagement d'aires de jeux, année 1998, maternelle E. Herriot : dossier de marché (n°98-191) Aménagement d'aires de jeux, année 1999, Square Lumière, lot 1 (attribué à Azimut) et Square Cusenier (lot 2 attribué à Kompan) : dossiers de marché.

Cote/Cotes extrêmes

383W7

Date

1998-1999

Origine

DIRECTION ESPACES VERTS, SPORTIFS ET FORESTIERS

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Traitement : Conservation

Conditions d'accès

Communicable

Communicabilité

Communicable en 2025

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