Réalisation d'un court de tennis couvert (marché n°90149) : dossier de marché, procès-verbal de réception des travaux, décomptes généraux et définitifs, certificats de solde, comptes rendus de réunions de chantier (1989-1990) ; travaux de revêtement de sol (marché n°90-82) : dossier de marché, procès-verbal de réception des travaux, décompte général et définitif, certificat de solde, correspondance (1990).

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785W : Dossiers de marchés de construction ou de travaux dans les bâtiments communaux.

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785W : Dossiers de marchés de construction ou de travaux dans les bâtiments communaux.

Cote/Cotes extrêmes

785W

Date

1956-2010

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

57.60 ml, 436 article(s)

Origine

Département Architecture et Bâtiments

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 09/03/2017

Présentation du contenu

Dossiers de marchés pour des travaux réalisés dans les bâtiments communaux (construction, aménagement, agrandissement...)

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon

Équipements sportifs.

Cote/Cotes extrêmes

785W277-785W384

Date

1963-2003

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

Complexes sportifs.

Cote/Cotes extrêmes

785W277-785W289

Date

1976-2001

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

Besançon Racing Club, section tennis.

Cote/Cotes extrêmes

785W277-785W280

Date

1976-1994

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

Mots clés collectivités

BAT-B10201