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Série : Série O. Travaux publics, Voirie, Moyens de transport, Régime des eaux. Sous_titre : 1O - Travaux publics et voirie en général
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Archives municipales et communautaires de Besançon
437 unités de description
Modalités d'entréeVersement du 14/10/2005
Dernier ajout le 29/03/2013
Existence et lieu de conservation des originaux
Archives municipales et communautaires de Besançon
Chemin de Chalèze, réparations : arrêté préfectoral, délibération du conseil municipal, rapport, devis, correspondance (1802-1855). Chemins de Vallières et des Echenoz, échanges de terrains : plans, correspondance (1803, 1855) ; réparations : correspondance (1833). Saint-Ferjeux, projet de construction d'un chemin : délibération du conseil municipal, rapports, correspondance (1804, 1806) ; plans de traverse et profils en long (1887). Chemin de Tarcenay, réparations : devis (1811) ; fourniture de pierres pour des travaux de réfection : correspondance (1824). Chemin menant à Franois, création : devis, état estimatif (1811). Chemin menant à Tallenay, réparations : devis (1811, 1832). Chemin vicinal reliant les routes de Gray et de Vesoul, réparations : état estimatif, correspondance (1811, 1832). Chemin menant à Avanne, réparations : devis, état estimatif, plan, correspondance (1811) ; projet de rectification : plan (1852). Chemin de Palente, réparations : devis, état estimatif, pétitions (1811, 1832, 1862). Chemin de la Viotte, réparations : délibération du conseil municipal, acte de cession gratuite, état estimatif, plans, pétition, correspondance (1811-1868). Chemins de Cornandouille et de Châteaufarine, réparations : devis, pétitions, correspondance (1811-1869).