72W_GB

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Cote/Cotes extrêmes

72W_GB1-15

Date

2001-2011

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

2,6 ml

15 unités de description

Origine

CAGB_SERVICE TOURISME CULTURE ET SPORT

Biographie ou Histoire

Historique du producteur

Il est créé en 2001.

Modalités d'entrées

Modalités d'entrée

Versement du 15/10/2013

Conditions d'accès

Communicable

Ces documents étant conservés au dépôt extérieur, leur communication en salle de lecture est soumise à un délai de 24h minimum.

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon

Cité des Arts et de la Culture (Conservatoire à Rayonnement Régional, CRR et Fonds Régional d'Art Contemporain, FRAC), aménagement du site et construction des bâtiments : 

- étude de programmation ARP (Architecture, Réalisation, Programmation) : comptes-rendus de réunions du groupe Projet, programme architectural détaillé (dans le cadre d'une mission de programme et d'assistance à maîtrise d'ouvrage, 2006) ; étude relative à la restructuration des locaux anciens situés place de la Révolution (2001).
- Frac, définition de la mission culturelle du FRAC et de ses besoins : dossier de consultation du marché d'élaboration d'un programme de construction (2005)
- reconversion du port fluvial : proposition de la Société d'Equipement du Département du Doubs (SEDD, 2006).
- accessibilité du port fluvial, étude : dossier de consultation pour le marché, étude finalisée (Transitec, 2006). 
- visite du site par le Conservatoire et le Frac : dossiers de préparation (2007)
- dossier foncier : extraits du plan local d'urbanisme (PLU, 2008)
- construction de la Cité des Arts, communication : communiqués et dossiers de presse, dossiers de préparation de conférences de presse (2006-2008)
- aménagement du port fluvial : correspondance et comptes-rendus de réunions (2006).

Cote/Cotes extrêmes

72W_GB13

Date

2001-2008

Origine

CAGB_SERVICE TOURISME CULTURE ET SPORT

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Traitement : Conservation

Conditions d'accès

Communicable

Ces documents étant conservés au dépôt extérieur, leur communication en salle de lecture est soumise à un délai de 24h minimum.