764W

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Cote/Cotes extrêmes

764W1-5

Date

2001-2007

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

0,6 ml

5 unités de description

Origine

DIRECTION GENERALE DES SERVICES

Biographie ou Histoire

Historique du producteur

Le Secrétariat général de Besançon est le plus ancien service de la Mairie de Besançon. Il avait en charge la gestion de l'ensemble des affaires de la collectivité. Il a perdu petit à petit ses différentes missions qui ont été distribués à d'autres services. L'appellation Secrétariat général disparait en 2000 pour le terme de Direction générale des services.

Modalités d'entrées

Modalités d'entrée

Versement du 29/07/2013

Conditions d'accès

Communicable

Ces documents étant conservés au dépôt extérieur, leur communication en salle de lecture est soumise à un délai de 24h minimum.

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon

Ville de Besançon, CCAS et CAGB, examen des comptes et de la gestion par la Chambre régionale des comptes : rapports d'observation provisoires et définitifs. - gestion de la CAGB, période 1998-2004 : observations définitives (2004). - gestion du CCAS, période 2001-2004 : observations définitives (2004) - gestion de la ville, période 1996-2004 : observation provisoires (2005), définitives (2006), correspondance, délibérations, comptes-rendus de réunions et synthèse des réponses (2004-2007)

Cote/Cotes extrêmes

764W3

Date

2004-2007

Origine

DIRECTION GENERALE DES SERVICES

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Traitement : Conservation

Conditions d'accès

Communicable

Ces documents étant conservés au dépôt extérieur, leur communication en salle de lecture est soumise à un délai de 24h minimum.