928W : Dossiers de suivi des problèmes de salubrité, de nuisances sonores... par le service Hygiène et Santé.

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Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon

Cote/Cotes extrêmes

928W1-928W87

Date

1891-2006

Conditions d'accès

au bout de 50 ans à partir de 2006

De la rue Bersot (n°41) à la rue Marc Bloch.

Cote/Cotes extrêmes

928W13

Date

1967-2006

Présentation du contenu

Rue Bersot n°41 à la fin (1985-2006) ; rue Paul Bert (1985-2000) ; rue Berthelot (1967-1995) ; rue Berthoud (1971-1983) ; rue Bertrand (1985-2006) ; rue de la Bibliothèque (1970-1991) ; chemin des Bicquey (1985-1994) ; rue Blavet (1974-1992) ; rue Marc Bloch (2002).

Conditions d'accès

au bout de 50 ans à partir de 2006