Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Importance matérielle
Modalités d'entrées
Versement du 20/09/2005
Dernier ajout le 13/10/2005
Conditions d'accès
Communicable
Existence et lieu de conservation des originaux
Cote/Cotes extrêmes
Date
Évaluation, tris et éliminations, sort final
Traitement : Conservation
Conditions d'accès
Communicable
Notes
Le sous-dossier sur l'installation de toilettes à la crèche Bersot est composé de documents provenant de la cote 5J21. Suite au reclassement de la sous-série 5J en 2020, il a été décidé de les reclasser en sous-série 1S.
Mots clés matières
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