3O - Navigation et régime des eaux

1 media

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

3O1-61

Date

1698-1955

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

1,8 ml

61 unités de description

Modalités d'entrées

Modalités d'entrée

Versement du 17/11/2005

Dernier ajout le 17/11/2005

Conditions d'accès

Communicable

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon

Cote/Cotes extrêmes

3O24-3O29

Date

1700-1950

Bac de Tarragnoz, adjudication de la perception des droits de passage : soumission, notes, correspondance (1831-1832, 1839) ; interdiction de circulation des barques : arrêté préfectoral, attestations, correspondance (1836, 1848-1849) ; projet d'établissement d'un passe-cheval : correspondance (1878) ; adjudication : délibération du conseil municipal, rapport, correspondance (1878-1881, 1920) ; plainte d'un riverain contre les travaux réalisés : correspondance (1879) ; contraventions adressées à l'adjudicataire pour non-respect des clauses du contrat : arrêté préfectoral, rapport, cahier des charges (1914-1915) ; problèmes de sécurité : rapport, pétition, correspondance (1930) ; fixation des tarifs du droit de passage : délibérations du conseil municipal, correspondance (1945, 1947-1950).

Cote/Cotes extrêmes

2O28

Date

1831-1950