652W

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

652W1-1

Date

2011-2011

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

0,1 ml

1 unité de description

Origine

CITADELLE , ETABLISSEMENT PUBLIC DE LA VILLE DE BESANCON

Biographie ou Histoire

Historique du producteur

De 1994 à fin 2010, la Citadelle est gérée par la Société d'économie mixte de la Citadelle. A partir de janvier 2011, l'établissement public de la Citadelle reprend les missions.

Modalités d'entrées

Modalités d'entrée

Versement du 22/06/2011

Conditions d'accès

Communicable

Ces documents étant conservés au dépôt extérieur, leur communication en salle de lecture est soumise à un délai de 24h minimum.

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon

Partenariat entre l'Etablissement Public Citadelle Patrimoine Mondial, la Ville de Besançon, le 19ème Régiment du Génie pour l'entretien des remparts . - Partenariat avec l'Ecole  du Génie : correspondance, Curriculum vitae du colonel Jean-Michel FOUQUET, chef de corps du 19e Régiment du Génie, fiche de présentation, historique du 19e Régiment du Génie, historique du partenariat ; préparation de la cérémonie : note de service, projet d'invitation,  plan de la cérémonie, dossier de presse ; signature du partenariat : discours, deux exemplaires de la convention de partenariat, dvd de la cérémonie.

Cote/Cotes extrêmes

652W1

Date

2011

Origine

CITADELLE , ETABLISSEMENT PUBLIC DE LA VILLE DE BESANCON

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Traitement : Conservation

Conditions d'accès

Communicable au bout de 50 ans à partir de 2011

Ces documents étant conservés au dépôt extérieur, leur communication en salle de lecture est soumise à un délai de 24h minimum.