Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Importance matérielle
Origine
Biographie ou Histoire
De 1994 à fin 2010, la Citadelle est gérée par la Société d'économie mixte de la Citadelle. A partir de janvier 2011, l'établissement public de la Citadelle reprend les missions.
Modalités d'entrées
Versement du 22/06/2011
Conditions d'accès
Communicable
Ces documents étant conservés au dépôt extérieur, leur communication en salle de lecture est soumise à un délai de 48h minimum.
Existence et lieu de conservation des originaux
Archives municipales et communautaires de Besançon
Cote/Cotes extrêmes
Date
Origine
Évaluation, tris et éliminations, sort final
Traitement : Conservation
Conditions d'accès
Communicable au bout de 50 ans à partir de 2011
Ces documents étant conservés au dépôt extérieur, leur communication en salle de lecture est soumise à un délai de 48h minimum.
Mots clés lieux
Mots clés matières
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