Aide à la recherche

FF

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

FF1-177

Date

1263-1793

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

5,5 ml

178 unités de description

Modalités d'entrées

Modalités d'entrée

Versement du 29/03/2005

Dernier ajout le 05/07/2005

Présentation du contenu

Note concernant la série FF. Les jugements de la Vicomté et Mairie de Besançon ont été versées en 1924 par le Tribunal de Première Instance aux Archives Départementales du Doubs et classées dans la série B. Description sommaire : Vicomté et Mairie de Besançon. - Décrets de 1629 à 1789. - Jugements d'audience de 1587 à 1790. - Jugements de police de 1708 à 1790. - Inventaire de 1758. - Actes importants. Registres de 1754 à 1784. - Journées et sentences. Registres de 1693 à 1767. - Tutelles et curatelles de 1707 à 1789. - Taxes du blé de 1741 à 1760. - Procès civils de 1697 à 1789. - Jugements de renvoi de 1763 à 1789. Justice de Mairie de Besançon. - Causes d'audience. Registres de 1693 à 1771. - Causes de police. Registres de 1696 à 1778. - Sentences criminelles. Registres de 1693 à 1791. - Causes des Eaux et Forêts. Registres de 1721 à 1791. - Tutelles et curatelles. Registres de 1707 à 1783. - Présentations. Registres de 1706 à 1738. - Edits. Registres de 1726 à 1751. - Présentations et voyages de la Police et Mairie. Registres de 1770 à 1790.

Conditions d'accès

Communicable

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon

Conflit de juridiction entre la commune de Besançon et le parlement de Dole Conflit au sujet de l'incarcération pour dettes à Besançon de deux individus du comté de Bourgogne et de l'arrestation par voie de réciprocité de deux officiers de la ville sur l'ordre du président du parlement

Cote/Cotes extrêmes

FF8

Date

1585-1586

Importance matérielle

91 pièces

Présentation du contenu

125 pièces papier (91 pièces numérotées, 34 pièces non numérotées), sceaux plaqués
A noter :
- pièce 3 composée de 2 pièces papier
- pièce 10 composée de 3 pièces papier
- pièce 11 composée de 2 pièces papier
- pièce 12 composée de 3 pièces papier
- pièce 17 composée de 3 pièces papier
- pièce 18 composée de 2 pièces papier
- pièce 19 composée de 2 pièces papier
- pièce 35 composée de 2 pièces papier
- pièce 47 composée de 2 pièces papier
- pièce 49 composée de 3 pièces papier
- pièce 56 composée de 9 pièces papier
- pièce 62 composée de 2 pièces papier
- pièce 73 composée de 2 pièces papier
- pièce 75 composée de 2 pièces papier
- pièce 76 composée de 2 pièces papier
- pièce 81 composée de 2 pièces papier
- pièce 82 composée de 2 pièces papier
- pièce 83 composée de 2 pièces papier
- pièce 88 composée de 2 pièces papier
- pièce 89 composée de 3 pièces papier
- pièce 90 composée de 2 pièces papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Traitement : Conservation

Conditions d'accès

Communicable

Mots clés matières

Institution -- Archives municipales

Mots clés typologiques

LIASSE