220W1-14
Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versement du 01/01/2001
Conditions d'accès
Communicable
Ces documents étant conservés au dépôt extérieur, leur communication en salle de lecture est soumise à un délai de 24h minimum.
Existence et lieu de conservation des originaux
Archives municipales et communautaires de Besançon
Cote/Cotes extrêmes
Date
Origine
Présentation du contenu
Bureau de bienfaisance et d'aide sociale.- Comptes administratifs (exercices 1953-1955). 1953-1972
Bureau d'aide sociale.- Comptes rendus d'activités (exercices 1965-1972) et comptes administratifs (exercices 1956-1972). A noter : le compte rendu et le compte administratif sont regroupés en un volume annuel.
Bureau d'aide sociale, appelé Centre communal d'action sociale à partir du budget supplémentaire 1973.-
Évaluation, tris et éliminations, sort final
Traitement : Conservation
Conditions d'accès
Communicable
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Mots clés matières