220W

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Cote/Cotes extrêmes

220W1-14

Date

1953-2001

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

1,4 ml

14 unités de description

Origine

CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE

Modalités d'entrées

Modalités d'entrée

Versement du 01/01/2001

Conditions d'accès

Communicable

Ces documents étant conservés au dépôt extérieur, leur communication en salle de lecture est soumise à un délai de 24h minimum.

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon

Comptes administratifs, exercices 1953-1972

Cote/Cotes extrêmes

220W10

Date

1954-1973

Origine

CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE

Présentation du contenu

Bureau de bienfaisance et d'aide sociale.- Comptes administratifs (exercices 1953-1955). 1953-1972
Bureau d'aide sociale.- Comptes rendus d'activités (exercices 1965-1972) et comptes administratifs (exercices 1956-1972). A noter : le compte rendu et le compte administratif sont regroupés en un volume annuel.
Bureau d'aide sociale, appelé Centre communal d'action sociale à partir du budget supplémentaire 1973.-

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Traitement : Conservation

Conditions d'accès

Communicable

Ces documents étant conservés au dépôt extérieur, leur communication en salle de lecture est soumise à un délai de 24h minimum.