928W : Dossiers de suivi des problèmes de salubrité, de nuisances sonores... par le service Hygiène et Santé.

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Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon

Cote/Cotes extrêmes

928W1-928W87

Date

1891-2006

Conditions d'accès

au bout de 50 ans à partir de 2006

Du chemin des Planches à la rue du Porteau.

Cote/Cotes extrêmes

928W65

Date

1972-2006

Présentation du contenu

Chemin des Planches (1987-2006) ; rue Plançon (1988-2005) ; chemin du Point du jour (1991-2001) ; rue Pointelin (1972-1977) ; rue du Polygone (1986-2005) ; rue Ponceau (1993-1994) ; rue Francis Ponge (1992) ; rue du Pont (2005) ; rue de Pontarlier (1986-2006) ; Port Douvot (1989-2000) ; impasse du Pont de la Fontaine (1989) ; Port Joint (2000-2001) ; rue du Porteau (1989-2005).

Conditions d'accès

au bout de 50 ans à partir de 2006