Du chemin des Planches à la rue du Porteau.

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928W : Dossiers de suivi des problèmes de salubrité, de nuisances sonores... par le service Hygiène et Santé.

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928W : Dossiers de suivi des problèmes de salubrité, de nuisances sonores... par le service Hygiène et Santé.

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon

Dossiers de suivi des problèmes de salubrité, de nuisances sonores... des immeubles et maisons de Besançon, classés par rue : plaintes écrites émanants de particuliers, rapports de visites, arrêtés municipaux, arrêtés préfectoraux, courriers de réponse aux plaintes, procès-verbaux de constat d'infractions, reportages photographiques, documentation.

Cote/Cotes extrêmes

928W1-928W87

Date

1891-2006

Conditions d'accès

au bout de 50 ans à partir de 2006

Du chemin des Planches à la rue du Porteau.

Cote/Cotes extrêmes

928W65

Date

1972-2006

Présentation du contenu

Chemin des Planches (1987-2006) ; rue Plançon (1988-2005) ; chemin du Point du jour (1991-2001) ; rue Pointelin (1972-1977) ; rue du Polygone (1986-2005) ; rue Ponceau (1993-1994) ; rue Francis Ponge (1992) ; rue du Pont (2005) ; rue de Pontarlier (1986-2006) ; Port Douvot (1989-2000) ; impasse du Pont de la Fontaine (1989) ; Port Joint (2000-2001) ; rue du Porteau (1989-2005).

Conditions d'accès

au bout de 50 ans à partir de 2006

Mots clés lieux

Planches (chemin des), PLANCON, Gabriel (rue), Point du Jour (chemin du ), POINTELIN, Auguste (rue), Polygone (rue du), PONCEAU, Amédée (rue), PONGE, Franis (rue), Pont (rue du), Pontarlier (rue de), Port-Douvot (station d'épuration), Port de la Fontaine (rue), Port Joint (rue de ), Porteau (rue du)