GG

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Cote/Cotes extrêmes

GG1-450

Date

1220-1822

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

13,7 ml

454 unités de description

Modalités d'entrées

Modalités d'entrée

Versement du 03/06/2004

Dernier ajout le 11/02/2005

Conditions d'accès

Communicable

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon

Conditions d'accès

Communicable

Conditions d'accès

Communicable

Fondations charitables : legs Chassignet le Vieux et Chassignet le Jeune Testament, pièces de procédure & relatifs aux fondations faites en 1615 par Claude Chassignet le Vieux (en faveur de deux pauvres choisis de préférence dans la bannière de Chamars) et en 1634 par Claude Chassignet, fils puîné du précédent (en faveur des pauvres de la cité)

Cote/Cotes extrêmes

GG440

Date

1615-1686

Présentation du contenu

Liasse 27 pièces papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Traitement : Conservation

Conditions d'accès

Communicable

Mots clés typologiques