Fonds général (Ms 508 à 1004)

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Cote/Cotes extrêmes

Ms 508 à 1004

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Bibliothèque municipale de Besançon

Présentation du contenu

Voir l'histoire de la conservation dans l'introduction et les appendices
L'accès aux collections patrimoniales est soumis à une autorisation préalable. Toute publication de documents inédits doit être notifiée à l'établissement.

 

Cote/Cotes extrêmes

Ms 898 à 1004

Cote/Cotes extrêmes

Ms 910

Date

Milieu du XVIe-fin du XVIIIe siècle

Importance matérielle

161 feuillets

Particularité physique

Papier
20 pièces, la plupart en copies, écrites de diverses mains
Cartonnage

Dimensions

270 × 185 mm mm

Présentation du contenu

En dehors d'extraits de recès des sessions tenues par les États, les pièces suivantes sont à mentionner :

Langue des unités documentaires

latin

Notes

Labbey de Billy

Mots clés lieux

Mots clés personnes

Lettre des États du duché de Bourgogne à ceux du comté, au sujet de la difficulté qu'éprouvent les habitants de la première de ces provinces à jouir des biens et bénéfices qu'ils possèdent en Comté (copie non datée, fin du XVIe siècle)

Cote/Cotes extrêmes

Fol. 56