Collèges des Jésuites - Legs en faveur du collège par Raimond de Mesmay (1597), Antoine François Gauthiot d'Ancier, Claudine Simonin veuve Régis (1652). Rente de 1000 francs sur l'Abbaye de Luxeuil - Emprunts faits par la municipalité sur la caisse du collège (1668-1674) - Opposition du Parlement et de la municipalité à la saisie des biens des Jésuites en Franche Comté - Arrêt du Parlement ordonnant la fermeture du collège (1762-1765) - Pièces comptables relatives aux créances et aux dettes de la confrérie de Saint Antoine de Besançon et en particulier à la pension de 500 francs faite par cette confrérie en faveur du Collège des Jésuites (1597-1683)

Série : Série GG. Cultes, Instruction publique, Assistance publique

Cote/Cotes extrêmes

GG1-450

Date

1220-1822

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

13,7 ml

454 unités de description

Modalités d'entrées

Modalités d'entrée

Versement du 03/06/2004

Dernier ajout le 11/02/2005

Conditions d'accès

Communicable

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon

Conditions d'accès

Communicable

Conditions d'accès

Communicable

Cote/Cotes extrêmes

GG418

Date

1597-1765

Présentation du contenu

Liasse, 17 pièces papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Traitement : Conservation

Conditions d'accès

Communicable

Mots clés matières