85W

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

85W1-16

Date

1952-1991

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

2,3 ml

16 unités de description

Origine

SERVICE ELECTRICITE CHAUFFAGE

Biographie ou Histoire

Historique du producteur

Le service électricité-chauffage est supprimé en 2003. Ses missions sont intégrées aux missions de la Direction Voirie et Déplacements.

Modalités d'entrées

Modalités d'entrée

Versement du 01/06/1995

Présentation du contenu

Versement traité en juin 2006, bordereau saisi le 6 juillet 2006, voir également bordereau d'élimination n°64

Conditions d'accès

Communicable

Ces documents étant conservés au dépôt extérieur, leur communication en salle de lecture est soumise à un délai de 24h minimum.

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon 

Matériel électrique et d'éclairage public, matériel de téléphonie, acquisition : dossiers de marché, années 1974 et 1975. Chemin de Fort Benoit, rue Francis Carco, chemin Bois Saint Paul, installation de l'éclairage public : dossier de marché, année 1973.

Cote/Cotes extrêmes

85W5

Date

1973-1975

Origine

SERVICE ELECTRICITE CHAUFFAGE

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Traitement : Conservation

Conditions d'accès

Communicable

Ces documents étant conservés au dépôt extérieur, leur communication en salle de lecture est soumise à un délai de 24h minimum.