Dons et legs. Biens immobiliers Dons en espèces, en nature ; aliénations de rentes, correspondance 1S16 (1) Assurances 1S16 (2) Contributions, taxes professionnelles, taxes foncières 1S16 (3) Baux, acquittement de droits 1S16 (4) Biens immobiliers installations de la crèche Saint Paul 1S16(5) Construction de la Crèche Bersot : recherche d'un bâtiment, achat maison rue d'Alsace, avant-projet, état des dépenses ... 1S16 (6) et 1S16 (7).

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1S - Oeuvre des Crèches

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Cote/Cotes extrêmes

1S1-31

Date

1879-1973

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

3 ml

31 unités de description

Modalités d'entrées

Modalités d'entrée

Versement du 20/09/2005

Dernier ajout le 13/10/2005

Conditions d'accès

Communicable

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon

Cote/Cotes extrêmes

1S16

Date

1882-1903

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Traitement : Conservation

Conditions d'accès

Communicable

Mots clés matières