Charges militaires de la ville - Lettres des députés envoyées par la ville en cour de France à l'effet d'obtenir un allègement des charges imposées à la ville en raison de la conquête (9 octobre-16 novembre 1676) - Etats des dépenses militaires incombant à la ville (casernes, logements militaires, chauffage des troupes ,,,) comparée aux recettes des octrois qui lui étaient allouées pour cet objet (1713-1791)

Aide à la recherche

EE

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

EE1-51

Date

1250-1791

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

3,2 ml

50 unités de description

Modalités d'entrées

Modalités d'entrée

Versement du 22/03/2005

Dernier ajout le 05/07/2005

Conditions d'accès

Communicable

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon

Cote/Cotes extrêmes

EE20

Date

1676-1791

Importance matérielle

29 pièces

Présentation du contenu

29 pièces papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Traitement : Conservation

Conditions d'accès

Communicable

Mots clés matières

Mots clés typologiques