15W

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Cote/Cotes extrêmes

15W1-174

Date

1944-1986

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

8,55 ml

174 unités de description

Origine

SERVICE FORMALITES ADMINISTRATIVES

Biographie ou Histoire

Historique du producteur

Appelée Division affaires générales dans les années soixante-dix, puis en 1984 Direction affaires générales, puis en 1990, Service Formalité Administrative et en septembre 2003 Direction Formalité Administrative, elle prend son nom définitif en novembre 2011 : Direction relation avec les usagers.

Modalités d'entrées

Modalités d'entrée

Versement du 01/01/1988

Présentation du contenu

Voir note AD 6251/2257 du 24 mars 1978 relative aux fichiers manuels tenus par l'INSEE Bordereau corrigé le 3/8/04 et le 10/09/2018 (voir "localisation" en 2 endroits) Merci de consulter les archivistes pour la consultation de ces documents.

Conditions d'accès

Communicable

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon

Origine

SERVICE FORMALITES ADMINISTRATIVES

Conditions d'accès

Communicable

Fichier des électeurs radiés de la liste électorale : 
BORDAS-BOUISSON

Cote/Cotes extrêmes

15W75

Date

1944-1975

Origine

SERVICE FORMALITES ADMINISTRATIVES

Présentation du contenu

Ce fichier a été utilisé sans interruption de décembre 1944 jusqu'au début de l'année 1975 ; i l contient cependant des fiches créées avant 1944 ; la date de radiation la plus ancienne mention 30 C Voir note AD 6251/2257 du 24 mars 1978 relative aux fichiers manuels tenus par l'INSEE.

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Traitement : Conservation

Conditions d'accès

Communicable

Communicabilité

Communicable en 2026