2K - Personnel municipal

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

2K1-67

Date

1796-1953

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

8 ml

67 unités de description

Modalités d'entrées

Modalités d'entrée

Versement du 25/10/2004

Dernier ajout le 29/03/2013

Conditions d'accès

Communicable

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon

Conditions d'accès

Communicable

Conditions d'accès

Communicable

PERSONNEL MUNICIPAL (1871-1953) (suite) - Notes de services - 1936-1953 - Etats des effectifs du personnel municipal - 1896-1945 - Commissions consultatives du personnel - 1941-1945 - Discipline : sanction et questions disciplinaires (1902-1944), registre du Conseil de discipline (1911-1930)

Cote/Cotes extrêmes

2K6

Date

1896-1953

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Traitement : Conservation

Conditions d'accès

Communicable au bout de 75 ans à partir de 1953

Communicabilité

Communicable en 2029