Compte-rendu par le Directoire du Département du Doubs au Conseil général, sur l'emploi des fonds provenant des Sous additionnels, depuis le 1er novembre 1792 jusques et compris le 5 septembre 1793, époque du renouvellement d'une partie de l'administration. A la séance publique du 13 Septembre 1793

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Compte-rendu par le Directoire du Département du Doubs au Conseil général, sur l'emploi des fonds provenant des Sous additionnels, depuis le 1er novembre 1792 jusques et compris le 5 septembre 1793, époque du renouvellement d'une partie de l'administration. A la séance publique du 13 Septembre 1793

Cote/Cotes extrêmes

241042

Date

anII

Auteur

Doubs (Département) (Directoire)

Mention d’édition

, an II

Dimensions et unité de dimensions

4º

Mots clés matières

Franche-Comté -- Livres de Franche-Comté, Textes -- Livres

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