668W : Dossiers de marchés, dossiers de branchement au réseau d'assainissement, dossiers relatifs à la station d'épuration de Port Douvot...

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Cote/Cotes extrêmes

668W

Date

1871-2009

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

29.20 ml, 246 article(s)

Origine

Département Eaux et Assainissement

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 22/10/2015

Présentation du contenu

Dossiers de marchés, dossiers de branchement au réseau d'assainissement, dossiers relatifs à la station d'épuration de Port Douvot, dossiers de travaux dans les divers ouvrages d'assainissement de la ville, relations avec des syndicats intercommunaux...

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon

Cote/Cotes extrêmes

668W35-668W48

Date

1953-2002

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Règlement d'assainissement, délibérations du conseil municipal (1974-1985) ; élaboration : règlements, documentation, notes, correspondance (1981-1984) ; modification : arrêté du maire, règlements, avenant au règlement, documentation (1981-1994).

Cote/Cotes extrêmes

668W37

Date

1974-1994

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation