401W

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Cote/Cotes extrêmes

401W1-92

Date

1984-2003

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

7,8 ml

92 unités de description

Origine

DIRECTION VIE DES QUARTIERS

Biographie ou Histoire

Historique du producteur

Créée en 1990 sous le nom d'Animation socioculturelle-Prévention-Formation, ce service devient en juin 1996 le Service de la Politique de la Ville et en septembre 2003 la Direction Politique de la Ville et Animation. Cette direction est transformée en Direction Vie des quartiers en 2006.

Modalités d'entrées

Modalités d'entrée

Versement du 27/07/2006

Conditions d'accès

Communicable

Ces documents étant conservés au dépôt extérieur, leur communication en salle de lecture est soumise à un délai de 24h minimum.

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon

Contrat de ville.- espaces verts et sportifs, hygiène-santé, transports CTB (compagnie des transports de Besançon), CDPA/CHAA (comité départemental de prévention de l'alcoolisme/centres d'hygiène alimentaire et d'alcoologie), bilans des dysfonctionnements survenus dans la compagnie de transports en commun CTB (jets de pierres, vitres cassées, voyageurs violents etc), exposition (sur 2 pages) d'images pour la lutte contre le SIDA, courriers de protestations d'habitants au maire (conditions de vie, problèmes de voisinage) : statistiques, graphiques, rapports, diagnostic communautaire de santé, organigramme du CDPA/CHAA

Cote/Cotes extrêmes

401W26

Date

1994-1999

Origine

DIRECTION VIE DES QUARTIERS

Présentation du contenu

L'anonymat des délinquants est conservée dans les dysfonctionnements de la compagnie CTB ; quelques questionnaires d'enquête et sondage d'opinion non remplis ; documentation sur les produits Husson international (bancs, mini-complexes de jeux etc)

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Traitement : Conservation

Conditions d'accès

Communicable

Communicabilité

Communicable en 2050

Ces documents étant conservés au dépôt extérieur, leur communication en salle de lecture est soumise à un délai de 24h minimum.