185W_GB : archives du service Urbanisme concernant les grands projets urbains (suivi général des projets, ORU, aménagement des ZAC, projets urbains).

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Cote/Cotes extrêmes

185W_GB

Date

1975-2017

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

14.50 ml, 127 article(s)

Origine

CAGB_Département urbanisme et grands projets urbains

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 09/04/2018

Présentation du contenu

185W_GB : archives du service Urbanisme concernant les grands projets urbains (suivi général des projets, ORU, aménagement des ZAC, projets urbains).

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon

Cote/Cotes extrêmes

185W_GB61-185W_GB121

Date

1975-2014

Particularité physique

papier

Conditions d'accès

Communicable

Cote/Cotes extrêmes

185W_GB61-185W_GB75

Date

1975-2010

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

Avant-projet : notices, plans, avant-métré, photos (1977-1979) ; dossier de création : notice de présentation, plan de situation, plan de délimitation, notice, étude d'impact, correspondance (1978) ; marché : plans, ordre de service n°1 (1979) ; demande de subventions : délibérations municipales (1979) : concours pour la construction d'un programme de logements, groupe scolaire, équipements sociaux, espaces banalisés (1979) ; dossier de réalisation : rapport de présentation, arrêtés préfectoraux, règlement de PAZ, plans, pièces administratives, dossier options économiques et financières (1979) ; suivi de l'aménagement : correspondance (1979-1980).

Cote/Cotes extrêmes

185W_GB61

Date

1977-1980

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable