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Série : Série N. Biens communaux, Terres, Bois, Eaux. Sous_titre : 1N - Biens communaux
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Archives municipales et communautaires de Besançon
107 unités de description
Modalités d'entréeVersement du 14/10/2005
Dernier ajout le 14/10/2005
Existence et lieu de conservation des originaux
Archives municipales et communautaires de Besançon
Biens mobiliers et immobiliers de la Ville de Besançon.
Biens immobiliers de la Ville de Besançon, ventes ajournées : correspondance (1845-1871) ; ventes de terrains ou de maisons : délibérations du conseil municipal, rapports, relevé de propriétés foncières, plans, correspondance (1864-1935) ; état des revenus de la ville de Besançon (1869) ; vente d'immeubles : affiches (1872).