Biens immobiliers de la Ville de Besançon, ventes ajournées : correspondance (1845-1871) ; ventes de terrains ou de maisons : délibérations du conseil municipal, rapports, relevé de propriétés foncières, plans, correspondance (1864-1935) ; état des revenus de la ville de Besançon (1869) ; vente d'immeubles : affiches (1872).

Aide à la recherche

1N - Biens communaux

1 media

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

1N1-107

Date

1682-1984

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

4,7 ml

107 unités de description

Modalités d'entrées

Modalités d'entrée

Versement du 14/10/2005

Dernier ajout le 14/10/2005

Conditions d'accès

Communicable

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon

Cote/Cotes extrêmes

1N13 - 1N19

Date

1791-1962

Cote/Cotes extrêmes

1N15

Date

1845-1935