569W

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

569W1-11

Date

1992-2007

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

1,1 ml

11 unités de description

Origine

DIRECTION COMMUNICATION

Biographie ou Histoire

Historique du producteur

La Direction Communication est créée en 1990.

Modalités d'entrées

Modalités d'entrée

Versement du 24/08/2009

Conditions d'accès

Communicable

Ces documents étant conservés au dépôt extérieur, leur communication en salle de lecture est soumise à un délai de 24h minimum.

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon

Manifestation "Les temps chauds de l'été", édition 2008 : dossiers d'organisation, notes, comptes rendus de réunion, bilans, correspondance (2008), soumission des entreprises non retenues (2008) (soumissions à éliminer en 2014)

Cote/Cotes extrêmes

569W11

Date

2007

Origine

DIRECTION COMMUNICATION

Présentation du contenu

Soumissions des entreprises non retenues à éliminer en 2014, le reste est à conserver.

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Traitement : Tri sélectif

Eliminable en : 2014

Conditions d'accès

Communicable

Ces documents étant conservés au dépôt extérieur, leur communication en salle de lecture est soumise à un délai de 24h minimum.