1W_GB

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

1W_GB1-4

Date

1995-2007

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

0,2 ml

4 unités de description

Origine

CAGB_DIRECTION TOPOGRAPHIE

Biographie ou Histoire

Historique du producteur

Etant à l'origine un service de la Ville, la compétence est transférée à la CAGB le 1er janvier 2006. Le service du Plan et Informations Géographiques (PIG), est donc un service partagé de la Ville et du Grand Besançon, positionné à la CAGB. En 2013, le service Plan et Informations Géographiques change de nom pour la Direction Topographie.

Modalités d'entrées

Modalités d'entrée

Versement du 04/09/2007

Conditions d'accès

Communicable

Ces documents étant conservés au dépôt extérieur, leur communication en salle de lecture est soumise à un délai de 24h minimum.

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon

Communauté d'Agglomération du Grand Besançon (CAGB).- Bureau, réunions : rapports, transmis au directeur du service.

Cote/Cotes extrêmes

1W_GB3

Date

2005-2006

Origine

CAGB_DIRECTION TOPOGRAPHIE

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Traitement : Elimination

Eliminable en : 2009

Conditions d'accès

Communicable

Communicabilité

Communicable en 2032

Ces documents étant conservés au dépôt extérieur, leur communication en salle de lecture est soumise à un délai de 24h minimum.