Fonds général (Ms 508 à 1004)

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

Ms 508 à 1004

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Bibliothèque municipale de Besançon

Présentation du contenu

Voir l'histoire de la conservation dans l'introduction et les appendices
L'accès aux collections patrimoniales est soumis à une autorisation préalable. Toute publication de documents inédits doit être notifiée à l'établissement.

 

Cote/Cotes extrêmes

Ms 898 à 1004

« États du comté de Bourgogne » : extraits des recès de 1484 à 1557 ; interprétation, d'après le vœu des États, de l'ordonnance judiciaire du 18 septembre 1573

Cote/Cotes extrêmes

Ms 916

Date

Milieu du XVIIIe siècle

Importance matérielle

71 feuillets

Particularité physique

Papier
Écriture de deux mains
Sans reliure

Dimensions

425 × 280 mm mm

Langue des unités documentaires

latin