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133W_GB : demandes de subventions (reçues et accordées) pour des manifestations sportives, culturelles ou touristiques ; relations avec les partenaires de la CAGB.

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Cote/Cotes extrêmes

133W_GB

Date

2001-2015

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

2.80 ml, 18 article(s)

Origine

CAGB_Service Tourisme Culture et Sport

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 10/01/2017

Présentation du contenu

Dossiers de demande de subvention ; dossiers de suivi et relations avec les partenaires sportifs et culturels de la CAGB.

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon

Cote/Cotes extrêmes

133W_GB7-133W_GB9

Date

2003-2014

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

Ecole de musique du Plateau (Saône), suivi du projet de mutualisation des écoles de musiques et de structuration du territoire : correspondance, notes, comptes-rendus de réunion, rapport annuel (2007-2014).

Cote/Cotes extrêmes

133W_GB8

Date

2007-2014

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable