Etude de positionnement des zones d'activité de l'agglomération de Besançon, financement : convention attribuant une aide du Fonds National d'Aménagement et de Développement du Territoire (copie, 1999), correspondance (1999-2001). Synthèse des études existantes : état des lieux des zones d'activités de l'agglomération (mars 2000), cadrage de la démarche de définition du schéma des zones d'activités (1999) par le cabinet Opéra, documents de préparation de la synthèse (1999-2000). "Etude pour la réalisation d'un schéma des zones d'activités" : dossier de marché (copie, 1999). Correspondance arrivé et départ (2000) Comité de pilotage sur la réalisation de l'étude sur les zones d'activités : comptes-rendus, notes (2000). "Etude pour la réalisation d'un schéma des zones d'activités" par le cabinet Opéra : correspondance, documents de présentation, bilan de l'avancée des travaux, rapport de phase 1 relatif au schéma des zones d'activités de l'agglomération.

Aide à la recherche

5W_GB

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Série : Série W_GB. Archives de la Communauté d'Agglomération du Grand Besançon

Cote/Cotes extrêmes

5W_GB1-52

Date

1974-2006

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

8,6 ml

52 unités de description

Origine

CAGB_DIRECTION ÉCONOMIE, EMPLOI ET AMÉNAGEMENT

Biographie ou Histoire

Historique du producteur

Elle est créée en 2002.

Sommaire

Fonctionnement du service ; tranformation du District en Communauté d'Agglomération ; Commission Economie (1994-2003) : 5W_GB1-3 ; Société d'équipement du département du Doubs (SEDD) (2003-2006) : 5W_GB23 ; Syndicat Mixte de l'Aire Industrielle de Besançon Ouest (SMAIBO) ; Société d'Economie Mixte des Locations Industrielles du Doubs (SEMLID) ; Syndicat Mixte du Schéma Directeur de l'Agglomération du Grand Besançon (SMSDAB) ; Club des Districts industriels français ; Commissions départementales d'équipement commercial (CDEC) ; Syndicat Mixte du Parc Scientifique et Industriel de Besançon ; Réseau Lumière ; Comité local de développement et de prospection du Grand Besançon (CLDP) ; aide aux entreprises (1996-2000) : 5W_GB26 ; suivi des entreprises (1974-2006) : 5W_GB4-19 ; Pépinière d'entreprises (1996-2000) : 5W_GB24 ; Annuaire des entreprises (1997-1999) : 5W_GB20 ; Schéma des zones d'activités ; Maison des Microtechniques ; Micronora ; Temis.

Modalités d'entrées

Modalités d'entrée

Versement du 15/06/2007

Conditions d'accès

Communicable

Ces documents étant conservés au dépôt extérieur, leur communication en salle de lecture est soumise à un délai de 48h minimum.

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon