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Série : Série N. Biens communaux, Terres, Bois, Eaux. Sous_titre : 1N - Biens communaux
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Archives municipales et communautaires de Besançon
107 unités de description
Modalités d'entréeVersement du 14/10/2005
Dernier ajout le 14/10/2005
Existence et lieu de conservation des originaux
Archives municipales et communautaires de Besançon
Adjudications de matériaux et de différents biens communaux mobiliers ou immobiliers.
Glacières de Rivotte et la Vèze : procès-verbaux d'adjudication, affiche (1790-1791). Tombereaux municipaux : procès-verbal d'adjudication, affiche (1791). Mobilier de l'hôtel de Montmartin : procès-verbaux d'adjudication (1793). Cinq drapeaux fleurdelisés : procès-verbal d'adjudication (1793). Eaux-de-vie : procès-verbal d'adjudication, liste des alcools mis en vente, affiche, notes (1795). Biens mobiliers stockés à la mairie : procès-verbaux d'adjudication (1795). Câbles et cordages de réverbères : procès-verbal d'adjudication (1800). Machine à vapeur locomobile et trois moulins à farine mobiles : délibérations du conseil municipal, acte de vente, contrat de bail, procès-verbal de reconnaissance, procès-verbal d'adjudication, soumission, affiche, notes, correspondance (1871-1872). Chien mis à la fourrière et non réclamé par son propriétaire : copie d'arrêté municipal, procès-verbal d'adjudication, soumissions, correspondance (1872).