1N - Biens communaux

1 media

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Cote/Cotes extrêmes

1N1-107

Date

1682-1984

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

4,7 ml

107 unités de description

Modalités d'entrées

Modalités d'entrée

Versement du 14/10/2005

Dernier ajout le 14/10/2005

Conditions d'accès

Communicable

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon

Cote/Cotes extrêmes

1N67 - 1N76

Date

1791-1922

Cote/Cotes extrêmes

1N74 - 1N75

Date

1790-1899

Glacières de Rivotte et la Vèze : procès-verbaux d'adjudication, affiche (1790-1791). Tombereaux municipaux : procès-verbal d'adjudication, affiche (1791). Mobilier de l'hôtel de Montmartin : procès-verbaux d'adjudication (1793). Cinq drapeaux fleurdelisés : procès-verbal d'adjudication (1793). Eaux-de-vie : procès-verbal d'adjudication, liste des alcools mis en vente, affiche, notes (1795). Biens mobiliers stockés à la mairie : procès-verbaux d'adjudication (1795). Câbles et cordages de réverbères : procès-verbal d'adjudication (1800). Machine à vapeur locomobile et trois moulins à farine mobiles : délibérations du conseil municipal, acte de vente, contrat de bail, procès-verbal de reconnaissance, procès-verbal d'adjudication, soumission, affiche, notes, correspondance (1871-1872). Chien mis à la fourrière et non réclamé par son propriétaire : copie d'arrêté municipal, procès-verbal d'adjudication, soumissions, correspondance (1872).

Cote/Cotes extrêmes

1N74

Date

1790-1872