Fonctionnement du conseil de fabrique : correspondance (1803) ; enquête de la Préfecture sur les desservants et sur les revenus de la fabrique : correspondance (1804, 1807-1808) ; nomination des fabriciens : arrêtés préfectoraux, correspondance (1804, 1839) ; installation du desservant : procès-verbaux d'installation (1806, 1820) ; acceptation de dons : correspondance (1807) ; projet de rétrocession de l'église à la Ville pour paiement de ses dettes : délibération du conseil de fabrique, copie d'acte notarié, budget supplémentaire de la fabrique, notes (1808-1825) ; projet de suppression par la Ville de la paroisse Saint-Maurice et Saint-Donat : pétition (s.d.) ; demande auprès de la Ville pour le paiement d'une indemnité d'un ancien prêtre de la paroisse : correspondance (1825) ; procès entre la Ville et la fabrique concernant le paiement de ses dettes : délibération du conseil municipal, jugement du tribunal de première instance, exploits de notification de jugement, acte notarié, mémoire, notes, correspondance (1825-1826).