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Bibliothèque municipale de Besançon

Extrait du registre des délibérations et arrêtés du Conseil général en permanence du département du Doubs. Assemblée générale des corps administratifs et judiciaires, tribunal de commerce, bureau de conciliation, juges de paix, commissaires de sections et membres de la société populaire de Besançon ; ainsi que des députés des administrations et tribunaux des dictricts, des communes, chefs-lieux de districts et de cantons composant le département du Doubs, réunis à Besançon, le 16 juin, l'an 2e de la République

Cote/Cotes extrêmes

BR.277.5

Autres Cotes

241042, 52932

Date

1793

Auteur

Doubs. Conseil général

Mention d’édition

, [Besançon] : de l'impr. de Métoyer, 1793

Pagination

20 p.

Dimensions et unité de dimensions

4

Mots clés matières

Franche-Comté, Ressource numérisée -- Franche-Comté -- Livres

Mots clés lieux

Doubs (France) -- Histoire -- 1789-1799 (Révolution)