

Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Importance matérielle
Modalités d'entrées
Don du 08/10/2013
Dernier ajout le 09/10/2013
Conditions d'accès
Communicable
Ces documents étant conservés dans un dépôt extérieur, leur communication en salle de lecture est soumise à un délai de 48h.
Existence et lieu de conservation des originaux
Archives municipales et communautaires de Besançon
Conditions d'accès
Communicable
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Conditions d'accès
Communicable
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Cote/Cotes extrêmes
Date
Évaluation, tris et éliminations, sort final
Traitement : Conservation
Conditions d'accès
Communicable
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Mots clés matières
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