Tribunaux de Besançon, fermeture et pose de scellés : procès-verbaux, états des livres conservés, correspondance (1790, 1798) ; nominations et démissions : procès-verbaux d'installation, correspondance (1793-1795) ; pièces de procès (1796-1869) ; conflits d'attribution : arrêté préfectoral, correspondance (1802) ; fonctionnement : correspondance (1821-1848).

Aide à la recherche

3J - Justice

1 media

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

3J1-49

Date

1790-1949

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

2,3 ml

49 unités de description

Modalités d'entrées

Modalités d'entrée

Versement du 17/01/2006

Dernier ajout le 10/04/2007

Conditions d'accès

Communicable

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon

Documents en relation

Voir également la série U des Archives départementales du Doubs.

Cote/Cotes extrêmes

3J46 - 3J49

Date

1790-1935

Cote/Cotes extrêmes

3J46

Date

1790-1869