Plan d'occupation des sols (POS) de Besançon. - Secteur du centre, projet d'intérêt général, extension du palais de justice et transfert de l'école de l'Arsenal : dossier d'enquête publique (6 janvier au 4 juillet 1994) ; dossier d'approbation (30 mai 1994).

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456W : Dossiers relatifs à des travaux d'urbanisme (bâtiments, voirie, programmes d'aménagements...).

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Cote/Cotes extrêmes

456W1-565

Date

1955-2004

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

27,6 ml

565 unités de description

Origine

DIRECTION URBANISME ET HABITAT

Biographie ou Histoire

Historique du producteur

Créé en tant que Service Urbanisme, il prend le nom de Direction Urbanisme et Habitat en 2003 et de Département urbanisme et Grands projets urbains en 2009.

Modalités d'entrées

Modalités d'entrée

Versement du 07/02/2008

Conditions d'accès

Communicable

Ces documents étant conservés au dépôt extérieur, leur communication en salle de lecture est soumise à un délai de 48h minimum.

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon

Programmes d'aménagements et de rénovation

Origine

DIRECTION URBANISME ET HABITAT

Conditions d'accès

Communicable

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