448W

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

448W1-75

Date

1982-2006

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

10,6 ml

75 unités de description

Origine

DIRECTION VOIRIE

Biographie ou Histoire

Historique du producteur

En 2009, la Direction Voirie prend le nom de Direction Voirie et déplacements urbains.

Modalités d'entrées

Modalités d'entrée

Versement du 18/06/2007

Conditions d'accès

Communicable

Ces documents étant conservés au dépôt extérieur, leur communication en salle de lecture est soumise à un délai de 24h minimum.

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon 

Exploitation du stationnement payant sur voirie
- relations avec Via Stationnement (concessionnaire de l'exploitation des parkings à Besançon) : tableaux de bord (nombre de places, statistiques diverses) (2004-2006)

Cote/Cotes extrêmes

448W27

Date

2004-2006

Origine

DIRECTION VOIRIE

Présentation du contenu

Boite à conserver à la demande du service

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Traitement : Tri sélectif

Eliminable en : 2015

Conditions d'accès

Communicable

Communicabilité

Communicable en 2032

Ces documents étant conservés au dépôt extérieur, leur communication en salle de lecture est soumise à un délai de 24h minimum.