4H - Mesures d'exception et faits de guerre

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

4H1-100

Date

1807-1969

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

14 ml

87 unités de description

Modalités d'entrées

Modalités d'entrée

Versement du 06/07/2005

Dernier ajout le 09/09/2005

Conditions d'accès

Communicable

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon

Défense passive : Dossiers comptables. Projets d'aménagement, de constructions, de financement : dossiers approuvés avant septembre 1939. Aménagement de casemates ; Renforcement des caves ou sous-sols devant servir d'abris publics : 1er stade de construction ; Dossiers financiers : projets, dépenses engagées, à exécuter, prévisions financières pour la mise à l'abri des populations et l'évacuation des oeuvres d'art.

Cote/Cotes extrêmes

4H65

Date

1935-1940

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Traitement : Conservation

Conditions d'accès

Communicable