594W

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Cote/Cotes extrêmes

594W1-2

Date

1992-2005

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

0,4 ml

2 unités de description

Origine

DIRECTION VOIRIE

Biographie ou Histoire

Historique du producteur

En 2009, la Direction Voirie prend le nom de Direction Voirie et déplacements urbains.

Modalités d'entrées

Modalités d'entrée

Versement du 03/03/2010

Conditions d'accès

Communicable

Ces documents étant conservés au dépôt extérieur, leur communication en salle de lecture est soumise à un délai de 24h minimum.

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon 

Rocade nord-ouest et voie des Montboucons, aménagement : dossier de calage du projet (notice et plans, Direction départementale de l'équipement du Doubs, 1996) ; plans parcellaires (avril et juillet 1997) ; dossiers de projet : plans (format A0, échelle 1/2000ème, 1996 ; comptes-rendus de réunions de chantier (2001) ; supports de communication et coupures de presse (1998-2001) ; notes et correspondance (1998-2001) ; plans de phasage des travaux, plans des travaux d'éclairage public (sans date)

Cote/Cotes extrêmes

594W2

Date

1996-2001

Origine

DIRECTION VOIRIE

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Traitement : Conservation

Conditions d'accès

Communicable

Ces documents étant conservés au dépôt extérieur, leur communication en salle de lecture est soumise à un délai de 24h minimum.