1O - Travaux publics et voirie en général

1 media

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Cote/Cotes extrêmes

1O1-1O437

Date

1776-1985

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

18,8 ml

437 unités de description

Modalités d'entrées

Modalités d'entrée

Versement du 14/10/2005

Dernier ajout le 29/03/2013

Conditions d'accès

Communicable

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon

Cote/Cotes extrêmes

1O46-1O363

Date

1766-1985

Travaux : arrêtés préfectoraux, arrêtés municipaux, délibérations du conseil municipal, procès-verbaux d'adjudication, dossiers de marché, rapports, soumissions, acte d'engagement, actes notariés, pétitions, devis, carnet d'attachements, plans, documentation, articles de presse, affiches, notes, correspondance.

Cote/Cotes extrêmes

1O47

Date

1794-1939

Notes

Contient notamment des documents sur les lampadaires de l'église de la Madeleine ainsi que des documents relatifs à Alphonse Delacroix, architecte.