16W_GB

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

16W_GB1-32

Date

2001-2007

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

4,5 ml

32 unités de description

Origine

CAGB_DIRECTION DE LA COMMUNICATION

Biographie ou Histoire

Historique du producteur

Elle a été créée en 2001.

Modalités d'entrées

Modalités d'entrée

Versement du 20/02/2008

Conditions d'accès

Communicable

Ces documents étant conservés au dépôt extérieur, leur communication en salle de lecture est soumise à un délai de 24h minimum.

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon

Plaquettes pour le service Construction-Infrastructures : dossiers de réalisation

Cote/Cotes extrêmes

16W_GB32

Date

0

Origine

CAGB_DIRECTION DE LA COMMUNICATION

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Traitement : Conservation

Conditions d'accès

Communicable

Ces documents étant conservés au dépôt extérieur, leur communication en salle de lecture est soumise à un délai de 24h minimum.