Collection Chiflet

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Cote/Cotes extrêmes

Ms Chiflet 1 à 208

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Bibliographie

Gauthier, Jules. "La Franche-Comté au roi d'Espagne : Epître en vers composée, en 1643 par un patriote franc-comtois publ. d'après les manuscrits du temps". Dans : Bulletin de la Société d'agriculture, sciences et arts de Poligny, 1868, VI-12 p. - D'après Gauthier, ce texte figure notamment dans un manuscrit du fonds Chifflet de la bibliothèque de Besançon, dont la cote n'a pu être déterminée.

Ms Chiflet 198 - « Recueil des arrêts de M. Terrier, conseiller au parlement de Dole, ès années 1639, 1640, 1641 et suivantes. » — « Recueil d'anciens arrêts du parlement de la Franche-Comté. » — « Autres arrêts du parlement de Besançon, recueillis suivant l'ordre alphabétique, par M. Courchetet l'aîné, avocat aud. parlement »

Cote/Cotes extrêmes

Ms Chiflet 198

Date

Première moitié du XVIIIe siècle

Type de présentation matérielle et importance matérielle

II-747 pages

Dimensions et unité de dimensions

383 × 256 mm

Notes sur la zone de la description matérielle

Papier

Écriture cursive

Notes sur le contenu

Ce volume s'ouvre par un « Avertissement » dont voici les principaux passages : « Ce volume a trois parties. — La première, de 633 pages, contient un recueil d'arrêts du parlement de Dole que l'on attribue à M. Jacques Terrier, lequel fut reçu conseiller de ce parlement le 7 mai 1639 et mourut doyen de cette Compagnie en 1658. C'est M. le président le Camus qui en a l'original. — La seconde partie comprend d'autres arrêts du même parlement, dont l'auteur est inconnu... ce que l'on en sçait, c'est que l'auteur a fait profession d'avocat, et il cite un arrêt rendu au mois de juillet 1627, de son premier plaidoyer, le sieur Jean Bonvalot, son cousin, plaidant. — On trouve à la 86e page [de la seconde série de numéros] quelques arrêts dont le sieur Courchetet d'Esnans avoit retenu la notte, avec d'autres recueillies par M. François-Elyon Courchetet, son grand-père, et c'est ce qui forme la troisième partie de ce volume. J'ai tiré les deux dernières de la copie qui m'en a été communiquée par feu M. le président Bouhier, si connu parmi les sçavans ; il l'avoit transcrite de sa propre main sur l'original, dans le séjour qu'il fit en 1710 à Besançon. »

Cette note préliminaire est de la rédaction du premier président François-Xavier Chiflet, car il y a, sur le feuillet de garde qui est en regard, un ex-libris ainsi conçu : « Ex bibl. Chiflet, 1748. »

Le premier recueil de ce volume débute ainsi (page 1) : « Arrêt 1er : In debito ex delicto nulla est cessio bonorum. — In debito ex delicto. Comm'en interrêts ajugés pour batture, il n'y a point de cessions de biens... » Une « Table alphabétique des arrêts » termine le recueil Terrier (page 547).

Le second recueil commence par cette question : « Faire bon et riche : quid importet ? »

Le troisième recueil s'ouvre ainsi qu'il suit (page 86 de la seconde série de numéros) : « A. — Acensement de fond, fait pour 29 ans, ne peut être rompu par le vendage qu'en fait le maître... »

Notes sur l'exemplaire en main

Reliure carton, couvert de basane

Table des matières

  • 2e de couv. - non folioté 1
  • page de garde - non folioté 2
  • « Avertissement » - I 3
  • Un recueil d'arrêts du parlement de Dole que l'on attribue à M. Jacques Terrier, lequel fut reçu conseiller de ce parlement le 7 mai 1639 et mourut doyen de cette Compagnie en 1658. C'est M. le président le Camus qui en a l'original - 1 5
  • Autres arrêts du parlement de Dole dont l'auteur est inconnu... ce que l'on en sçait, c'est que l'auteur a fait profession d'avocat, et il cite un arrêt rendu au mois de juillet 1627, de son premier plaidoyer, le sieur Jean Bonvalot, son cousin, plaidant - 1 640