59W_GB

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Cote/Cotes extrêmes

59W_GB1-15

Date

2002-2011

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

1,8 ml

15 unités de description

Origine

CAGB_SERVICE HABITAT ET POLITIQUE DE LA VILLE

Biographie ou Histoire

Historique du producteur

Le Service Habitat et Politique de la Ville existe depuis la création du district en 1993. Ces compétences se sont élargies en avril 2004, avec la gestion de l'aire des gens du voyage.

Modalités d'entrées

Modalités d'entrée

Versement du 22/01/2013

Conditions d'accès

Communicable

Ces documents étant conservés au dépôt extérieur, leur communication en salle de lecture est soumise à un délai de 24h minimum.

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon

Opérations de renouvellement urbain : dossiers de demande et de suivi de subventions accordées par la CAGB. - Résidentialisation au quartier des Epoisses (Planoise, 2006-2008). - Renouvellement urbain de l'îlot Scaremberg (Palente, 2003-2006). - Renouvellement urbain, démolition de logements 8 rue Pesty à Planoise (2002). - Renouvellement urbain, changement d'usage d'un bâtiment du quartier Ile de France à Planoise (2002). - Relogements dans le quartier des Clairs Soleils (2002). - Travaux dans l'îlot Bouloie à Montrapon (2002).

Cote/Cotes extrêmes

59W_GB9

Date

2002-2008

Origine

CAGB_SERVICE HABITAT ET POLITIQUE DE LA VILLE

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Traitement : Conservation

Conditions d'accès

Communicable

Communicabilité

Communicable en 2034

Ces documents étant conservés au dépôt extérieur, leur communication en salle de lecture est soumise à un délai de 24h minimum.