930W_Archives de la Régie autonome personnalisée (RAP) de la Citadelle (2011-2015).

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Cote/Cotes extrêmes

930W

Date

1960-2017

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

21.06 ml, 153 article(s)

Origine

Citadelle patrimoine mondial, établissement public

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 27/04/2018

Présentation du contenu

930W_Archives de la Régie autonome personnalisée (RAP) de la Citadelle (2011-2015). Ce versement contient également des documents éparses de la période SEM (1994-2010) et de la gestion par la Ville (avant 1994). Il traite de la gestion administrative et financière de la Citadelle, de l'aménagement et du développement du site culturel, de l'activité envers le public.

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon

Cote/Cotes extrêmes

930W132-930W153

Date

1995-2017

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

Cote/Cotes extrêmes

930W132-930W141

Date

1995-2017

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

Cote/Cotes extrêmes

930W138-930W140

Date

1999-2017

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

Temps de travail et avantages sociaux : accord sur la réduction du temps de travail de 39h à 35h, note sur les avantages sociaux.

Cote/Cotes extrêmes

930W140

Date

1999

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable