Parchemin et papier

Détail folios :

Fol. 9 « Copie collationnée d'un traitté [fait par l'abbé de St-Etienne de Dijon] avec le seigneur Hue de Vergy en l'an 1207 »

Fol. 15 Notice, avec copies de pièces, concernant l'abbaye de Vaucluse (1217-1241)

Fol. 25 Copie d'une bulle du pape Innocent IV en faveur de l'abbaye de St-Claude (1245)

Fol. 36 Sentence arbitrale réglant les droits d'usage de la maison du Temple d'Autrey dans un bois dit la Combe d'Asprans, appartenant à l'abbaye cistercienne de Theuley, au diocèse de Langres ; juin 1257 Sceau de l'abbé en cire rouge pendant sur double queue

Original, parch.

Fol. 37 « Frères Pierres dit Champon, humiles commandors des maisons dou Temple en la baillie de Genevois, de Salins, de Arbois et de Sysenay, » reconnaît avoir reçu de Guillaume Chanterial, prêtre de Salins, et de Jeannin Chapial, clerc du même lieu, des biens meubles et immeubles, que Vernier Chapial et Pierrette sa femme avaient donnés au Temple ; 3 mars 1286 Parchemin

Original

Fol. 43 Donation par Alix, comtesse palatine de Bourgogne, d'une chapelle en faveur du couvent des Jacobins de Poligny (1271)

Fol. 48 Pièces concernant l'abbaye de Notre-Dame de Lieucroissant ; 9 février 1501-20 avril 1695

Fol. 50 Débat entre l'abbaye Saint-Vincent de Besançon et la ville de Dole ; 20 juin 1504

Fol. 60 « Copie du transumpt de la coadjutorie du priorey de Port-sur-Saône pour Anthoine de Vienne, escuyer, clerc commandataire des priorey de Bondonvilliers et Varennes ; » 14 décembre 1546

Fol. 77 Copies de pièces concernant les abbayes de Murbach et de Lure ; 1555-1626

Fol. 91 Requête adressée « à Leurs Altesses Sérénissimes par les religieux de l'abbaye de Montbenoît, au conté de Bourgogne » et demandant un remède aux malheurs de l'abbaye tombée entre des mains séculières ; s.d.

Fol. 95 Énumération des biens et privilèges concédés à l'abbaye de Montbenoît par les comtes de Neuchâtel ; 1560 Parchemin

Original

Fol. 96 Pièces concernant les prieurés de Notre-Dame de Vallorbe et de la Madeleine de Salins ; 1580-1700

Fol. 109 Constitution de rente, en faveur des religieuses de Sainte-Ursule de Poligny, par Philiberte-Bernard de Poligny ; 14 décembre 1653 Parchemin

Fol. 119 Pièce concernant un débat élevé entre Pierre d'Andelot, abbé de Bellevaux, prieur de Jouhe, et Claude Lallemand, écuyer, seigneur de Belmont ; 1568

Fol. 121 Pièces concernant un débat entre « Louyse de Ronchaux. abbesse du monastère de Montigny, » et « Cleriadus de Saint-Vandelin... » ; 1641-1677

Fol. 134 Pièces d'un procès, plaidé à l'officialité, par l'abbaye de Montigny et le curé de Pusey, unis dans la cause, contre un habitant de Pusey ; qui refusait de payer les dîmes prétendues par les demandeurs (1648)

Fol. 149 « Copie de l'acte qui fut signé par les pères du chapitre [de la congrégation de St-Vanne et de St-Hydulphe, en l'abbaye de Luxeuil] de 1723, l'onzième avril dud. an »

Fol. 151 Pièces concernant l'abbaye de Rosières ; 1195-1719

Fol. 159 « Copie de requête des habitans de Naisey, intimés, contre Mr l'abbé de Baufremont..., le 2e juillet 1704 »

Fol. 165 « Lettres patentes de Sa Majesté, portant confirmation de l'Ordre des Prémontrés, des privilèges au comté de Bourgogne pour l'abbaye de Corneux ; » 4 août 1719

Fol. 198 Acte d'affranchissement de la mainmorte, passé par l'administration du prieuré de Mouthe, en faveur d'Antoinette Bugnet, dud. lieu ; 7 novembre 1720

Fol. 202 « Contrat de réception de demoiselles Jeanne-Prosper, Gabrielle et Anne-Philippe de Bereur de Malan à l'abbaye de Sainte-Claire de Lons-le-Saunier ; du 28 octobre 1726 »

Fol. 216 « Inventaire des tiltres que produit damoiselle Elizabeth de Champaigne pour estre receüe en l'abbaye de Lons-le-Saunier »

Fol. 222 « Extraict pour la dame abbesse de Baulme » (1603)

Fol. 235 « Traitté fait entre messieurs les grand prieur et religieux de la royale abbaye de Baume, d'une part, et les habitans et communauté de Perrigny, d'autre ; du 7 juin 1715 »

Fol. 253 « Union de Corcelle à l'abbaye d'Onnans ; » 25 août 1609

Fol. 258 « Arrêt de néant, sur la requête de M. l'archevesque, M. l'abbé de St-Paul et de Messieurs du chapitre en cassation de l'arrêt du 11 juillet 1731, pour Messieurs du magistrat de Besançon ; 18 juillet 1732 » Parchemin

Fol. 262 « Copie de projet de sécularisation de l'abbaye de Saint-Claude et d'une requeste présentée au fut roy pour l'ériger en évesché ; » XVIIIe siècle

Fol. 272 « Abrégé de l'institution et établissement des maisons des Tiercelines en Franche-Comté » (XVIIe siècle)

Cartonnages