Saint Claude, location : délibérations du conseil municipal, acte d'acquisition, rapports, contrat de bail, état des lieux, plan, correspondance (1816-1937) ; acquisition de la maison des héritiers Grusse pour son établissement : rapport, procès-verbal d'estimation, police d'assurance, plan, notes, correspondance (1834, 1837-1839) ; travaux : rapport, certificat, correspondance (1839-1843) ; construction d'un nouveau presbytère : délibération du conseil municipal, rapport, devis, plan, affiche, correspondance (1860-1880).

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2M - Edifices du culte et cimetières

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Cote/Cotes extrêmes

2M1-54

Date

1791-1971

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

1 ml

54 unités de description

Modalités d'entrées

Modalités d'entrée

Versement du 12/10/2004

Dernier ajout le 14/10/2004

Conditions d'accès

Communicable

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon

Cote/Cotes extrêmes

2M26-2M37

Date

1803-1950

Cote/Cotes extrêmes

2M33

Date

1816-1937