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Série : Série M. Edifices communaux, Monuments et Etablissements publics. Sous_titre : 2M - Edifices du culte et cimetières
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Archives municipales et communautaires de Besançon
Modalités d'entréeVersement du 12/10/2004
Dernier ajout le 14/10/2004
Existence et lieu de conservation des originaux
Archives municipales et communautaires de Besançon
Saint Claude, location : délibérations du conseil municipal, acte d'acquisition, rapports, contrat de bail, état des lieux, plan, correspondance (1816-1937) ; acquisition de la maison des héritiers Grusse pour son établissement : rapport, procès-verbal d'estimation, police d'assurance, plan, notes, correspondance (1834, 1837-1839) ; travaux : rapport, certificat, correspondance (1839-1843) ; construction d'un nouveau presbytère : délibération du conseil municipal, rapport, devis, plan, affiche, correspondance (1860-1880).